PEUT-ON DÉMÉNAGER AVEC LES ENFANTS ?

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Oui, mais...

La prudence doit être de mise.

Il faut avoir questionné l'autre parent avant la mise en application du projet de départ et si possible avoir des raisons personnelles ou professionnelles sérieuses en ce sens.

Ci-dessous une jurisprudence validant le déménagement, dans l'intérêt des enfants, en l'absence de comportement frauduleux du parent gardien.

Déménagement d'un parent et choix de la résidence des enfants

Cass. 1re civ., 21 sept. 2016, no 16-12.806, D

Mme Y ayant fait connaître son projet de déménager, le JAF a maintenu l'exercice de l'autorité parentale en commun, fixé la résidence des enfants chez leur mère et organisé les droits de visite et d'hébergement de leur père qui fait grief à l'arrêt confirmatif. Selon la Cour de cassation, le père ne peut pas soutenir que celle-ci fait preuve de manoeuvres dolosives pour le couper de ses enfants, aucun incident significatif ne permettant d'affirmer que la mère s'efforce de mettre en échec les relations du père et de ses enfants. Celui-ci ne justifie pas ne pas pouvoir exercer régulièrement son droit de visite malgré la distance ni être dans l'impossibilité de se rapprocher de ses enfants. Ayant pris en considération l'aptitude des père et mère à assumer leurs devoirs et à respecter leurs droits respectifs, mais surtout l'intérêt des enfants, les juges du fond ont pu décider souverainement de fixer la résidence des enfants au domicile maternel.

RJPF, 2016, n° 11, p. 39, note Corpart.

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